Le prochain conseil municipal se tiendra mercredi 22 avril 2026 à 18h30, salle du conseil, mairie de Val-de-Bonnieure.
Ordre du jour
- Intervention de l’ATD16 : présentation du projet d’aménagement de bourg
- N°1 - Désignation du collège des référents déontologues pour les élus locaux
- N°2 - Présentation et approbation du Rapport Social Unique (RSU) 2024
- N°3 - Délibération de principe portant autorisation du recrutement d’agents contractuels remplaçants Article L. 332-13 du Code Général de la Fonction Publique
- N°4 - Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
- N°5 - Vote des taux de FDL (Fiscalité Directe Locale)
- N°6 - Vote du budget primitif 2026
- Questions diverses
Vous trouvez ici tous les procès verbaux des conseils municipaux à télécharger.
Procès verbal du conseil municipal du 1er avril 2026