Le prochain conseil municipal aura lieu mercredi 31 mai à 20h30
Ordre du Jour :
1 Désaffectation du hangar des Blondeaux des biens du domaine public communal
2. Vente Hangar Les Blondeaux
3. Validation prix de cession du terrain "Stramaglia"
4. Subvention exceptionnelle école primaire de Saint-Angeau "Visite de Châteaux"
5. Demande de subvention LEADER City Stade
6. Loyers de la maison de santé
7. Convention de service soutiens à la gestion des RH" CDGRH+" du Centre de Gestion de la Charente
8. Conventions fonds de concours Travaux SDEG
Questions diverses
Conseil municipal du mercredi 5 avril 2023 à 20h30
Ordre du jour :
- Vote des taux des impôts locaux 2023
- Fongibilité des crédits
- Vote du budget primitif 2023
Questions diverses
Conseil municipal du mercredi 22 mars 2023
Ordre du jour
1. Urbanisme : Modalité de financement du service mutualisé d’ADS (Autorisation du Droit des Sols)
2. Convention de dérogation pour une inscription scolaire
3. Attribution de subventions aux associations (BP 2023)
4. Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’eau potable (Karst de la Charente).
Questions diverses.
Conseil municipal du mercredi 1er mars 2023
Ordre du Jour :
- Approbation du compte de gestion 2022
- Approbation du compte administratif 2022
- Affectation des résultats 2022
- Modification du tableau des effectifs de la filière technique au 1er avril 2023
- Modification du tableau des effectifs de la filière administrative au 1er avril 2023
- Projet de création d’un terrain multisports (City Stade) : convention et demandes de subventions
- Modification du tableau des indemnités du maire et des adjoints
- Convention de participation école primaire de Mansle-les-Fontaines 2022/2023
- Participation frais école de Cellefrouin
- Étude de diagnostic pour la restauration de l’église paroissiale Saint-Michel de Saint-Angeau : demandes de subventions
+ Questions diverses
Conseil municipal du mercredi 8 février 2023
Ordre du jour :
1. Cession d’un bien rue des Saint-Amants par l’EPFNA / validation du prix de cession / engagement pour travaux
2. Participation aux frais de fonctionnement des écoles pour les enfants des communes extérieures : année scolaire 2022-23
3. Tarif des cimetières
Questions diverses
