Conseils municipaux 2023

Conseils municipaux 2023

Le dernier conseil municipal s’est tenu mercredi 13 décembre 2023 à 19h, salle du conseil, mairie de Val-de-Bonnieure

Ordre du jour :
1. Délibération : assurance des risques statutaires du personnel : mandat au CDG16 dans la perspective de souscrire un contrat groupe
2. Délibération : vente de terrains agricoles sur Sainte-Colombe
Questions diverses.


Vous pouvez consulter et télécharger ci-dessous tous les comptes-rendus des conseils municipale de l’année 2023

À télécharger